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Apprenez tout des reprises de finance

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Il existe plusieurs façons de prospérer en immobilier. La reprise de finance est l’une des avenues qui pourrait être intéressante à explorer pour l’investisseur immobilier. Mais pour y arriver, il est primordial de connaitre plusieurs aspects juridiques pour savoir à quels moments et de quelles façons intervenir dans ce type de dossier.

Au cours de la présente formation, les sujets suivants seront abordés :

Le cadre juridique de la reprise de finance

  • Les différentes hypothèques
  • La priorité des rangs
  • Le préavis d’exercice (délais et processus) – ajouter un exemple et identifier les sections importantes
    • Calcul du délai 60 jours (publication et non pas)
    • Vente pour taxes
  • Le registre foncier – livre des présentations (chercher dans la journée les inscriptions + « préavis »
  • Registre foncier – un cours existe
  • La garantie de qualité, vice caché et vérification diligente
  • Assurance-titre
  • L’acompte et l’annexe A
  • Importance de comprendre l’annexe A – surtout dépôt + délais de rigueur
  • Passer à travers l’annexe
  • Différentes clauses de dépôt possibles pour sécuriser le dépôt – importance de consulter

Comment et où prospecter

Autres sujets connexes – varia, dont:

  • La reprise d’un immeuble ayant été utilisé pour la culture de cannabis
  • Financement de reprise
    • Rapport inspection + évaluation
    • Plus difficile à financer
  • L’assurance-titre
  • L’importance de consulter vos juristes (notaire et avocat)

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Formateur

Me Richard D’Amour
Me Richard D’Amour
Coach et avocat-fiscaliste - Fortier, D'Amour, Goyette
Avocat fiscaliste, Me Richard D’Amour agit comme formateur en fiscalité immobilière au Club d’investisseurs immobiliers du Québec depuis novembre 2010. Membre du Barreau du Québec depuis 1993. Il est également… Lire la suite

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